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Documents de référence

Textes de référence

Décret du 23 avril 2009 relatif au contrat doctoral
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

Charte du doctorat

Catalogue des formations doctorales

Consultez le catalogue PDF des formations doctorales en Pays de la Loire pour l'année université 2023-2024 (mise à jour de décembre 2023) ici : lien
Retrouvez la version en ligne actualisée sur Amethis ici : lien

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Mis à jour le 29 janvier 2026.